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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables lors de votre utilisation.

Clause 01

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Clause 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Opéra Morning incluent la sélection d'assurances adaptées aux besoins des retraités. Ces services sont offerts dans le cadre des lois en vigueur.

03 Scope and use conditions

Paiements et commerciaux

Les paiements pour les services fournis doivent être effectués selon les modalités convenues. Aucune transaction ne sera considérée comme finalisée tant que le paiement n'a pas été reçu.

Reference WIPO
04 Payments and cancellation handling

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être modifiées à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions applicables.

Reference HCCH

Internal Conditions & Use Limits

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05

Clause Reference

Propriété intellectuelle

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06

Clause Reference

Avertissement de responsabilité

Opéra Morning ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

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